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Reddition de comptes portant sur les sorties scolaires en milieu culturel (mesure 15186) pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025, par Centre de services scolaire, pour chaque école primaire et secondaire de la province.

pdf 258 Kb 25-181_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : July 10, 2025

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

pdf 292 Kb 23-620_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : February 29, 2024

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : February 29, 2024

Programme de soutien financier pour la mise en œuvre de mesures visant l’atténuation des risques de sinistres

pdf 215 Kb programme-mesures-attenuation-risques-sinistres.pdf

dossier au sein de la municipalité ou de la MRC; - tout document pertinent produit antérieurement relatif à la demande (études, analyse de risques et/ou de…

Update : September 13, 2022

Programme de soutien financier pour la mise en œuvre de mesures visant l’atténuation des risques de sinistres

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dossier au sein de la municipalité ou de la MRC; - tout document pertinent produit antérieurement relatif à la demande (études, analyse de risques et/ou de…

Update : September 13, 2022

1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

pdf 97 Kb 1095-parent-hors-canada-2025-2026.pdf

inscrites sur ce formulaire. 1095 (2 de 2) Section 1 - Identité de la personne aux études Section 2 - Déclaration Section 3 - Signatures de la personne aux…

Update : May 14, 2025

Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

pdf 8.22 Mb 23-697_Diffusion.pdf

communiqués. 2 En effet, la diffusion de ces documents irait à l’encontre de l’engagement de confidentialité signé par le Québec et aurait pour conséquence…

Update : April 24, 2024

Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

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communiqués. 2 En effet, la diffusion de ces documents irait à l’encontre de l’engagement de confidentialité signé par le Québec et aurait pour conséquence…

Update : April 24, 2024

Organigramme et coordonnées de la Direction régionale des services de judiciaires de Montréal - BSM-2024-004413

pdf 388 Kb DAI_no_BSM-2024-004413.pdf

coordonnés du département et/ou de la personne responsable de la qualité de service à la clientèle du Palais de Justice de Montréal ; 3) Le nom et le numéro…

Update : August 26, 2024

Organigramme et coordonnées de la Direction régionale des services de judiciaires de Montréal - BSM-2024-004413

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coordonnés du département et/ou de la personne responsable de la qualité de service à la clientèle du Palais de Justice de Montréal ; 3) Le nom et le numéro…

Update : August 26, 2024

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Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024.

Programme de soutien financier pour la mise en œuvre de mesures visant l’atténuation des risques de sinistres

Programme de soutien financier pour la mise en œuvre de mesures visant l’atténuation des risques de sinistres

1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

Statistiques, données et documents pertinents relatifs à la participation à l'étude PISA 2022 (liste des écoles (publiques et privées), taux de participation, critères de sélections, droit de refus ).

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Organigramme et coordonnées de la Direction régionale des services de judiciaires de Montréal - BSM-2024-004413

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