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Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

fidèle de la situation financière de la Ville de Lévis au 31 décembre 2014, ainsi que des résultats de ses activités, de la variation de ses actifs…

structure de financement provincial, des coûts croissants d’entretien, de l’utilisation de terres privées sur une bonne partie de son réseau et de…

cessions de biens en stock, ainsi que la radiation de ces droits. Types de documents Avis de garantie de cessions de biens en stock; Avis de renouvellement;…

Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services de nature technique 2022-05-19 1599226 Services de support techniques au CDS de Québec * ITI…

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l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées…

peut se procurer une formule de demande de révision et où elle peut être remise Municipalité régionale de comté de la Seigneurie Service de l’évaluation 4800…

des crédits 2018-2019 MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS Demande de renseignements particuliers requis par le deuxième groupe d’opposition 7 -…

Compilation de la Direction de la recherche. Famille ayant au moins : * un enfant de moins de 16 ans; ** deux enfants de moins de 16 ans; *** trois enfants d…