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profit aussi bien pour le gouvernement que pour les groupes d’opposition. » Plus de tribunes pour les parlementaires. » Plus de sujets débattus. Instauration…

adopter dans leur RGC pour encadrer l’attribution de contrats en dessous du seuil obligeant le recours à une procédure ouverte. Il propose également une…

Financement pour le développement du réseau privé de recharge en milieu de travail et à domicile 4 En date du 31 décembre 2018 Projets porteurs…

Total – participation des partenaires pour la période estivale $ 2.5 Contribution financière quotidienne demandée aux parents Pour les services quotidiens :…

2024 en vertu de l’arrêté numéro 2024-01 du ministre de la Cybersécurité et du Numérique en date du 28 février 2024; 4. Pour chacune des trois dernières…

votre demande en ayant le plus grand souci d’équité et d’impartialité; • l’accessibilité des services en prenant en considération les besoins particuliers de…

votre dossier ou en nous contactant aux coordonnées inscrites sur ce formulaire. A M J X Date Déposez ce formulaire dûment rempli directement dans votre…

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d’urgence portent sur : · la sécurité en cas d’incendie; · l’élaboration d’une liste de spécialistes; · les moyens de communication en cas d’urgence; · la…

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