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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver
pdf 886 Kb analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf
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Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information.
pdf 614 Kb decision_F2025205.pdf
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Étude sur la faisabilite d'un lien entre la rive nord et la rive sud du fleuve Saint-Laurent via l'Île d'Orléans Rapport d'etape (1977)
pdf 17.56 Mb 1977-Etude-faisabilite.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023
pdf 3.14 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf
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Situation des centres de la petite enfance, des garderies et de la garde en milieu familial au Québec en 2023
pdf 3.15 Mb rapport_situation-SGEE_2023.pdf
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Évaluation du Programme d’assistance financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL)
pdf 1.11 Mb Programme-assistance-financiere-organisme-nationaux-loisir-rapport-evaluation.pdf
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Évaluation du Programme d’assistance financière aux organismes nationaux de loisir (PAFONL)
pdf 1.11 Mb Programme-assistance-financiere-organisme-nationaux-loisir-rapport-evaluation.pdf
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023
pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf
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SIFU 2022-2023 - Compilation des universités
pdf 753 Kb SIFU-22-23-Cumulatif.pdf