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Modéré : de 20 % à moins de 40 %; Intermédiaire : de 40 % à moins de 60 %; Avancé : de 60 % à moins de 80 %; moins de 80 %; Expert : de 80 % à 100 %. Plan…

Elle avait pour objectifs de fournir des informations au ministère de la Famille (Ministère) en vue de le soutenir dans la prise de décision en matière de…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

les terres du domaine de l'État (RLRQ, chapitre T-8.1). Un préavis de non-renouvellement, de résiliation ou de révocation de trente (30) jours sera…

ou encore, si le transfert est effectué en faveur de son conjoint de droit ou de fait, de son père, de sa mère, de son frère, de sa soeur, ou de son enfant,…

ou encore, si le transfert est effectué en faveur de son conjoint de droit ou de fait, de son père, de sa mère, de son frère, de sa soeur, ou de son enfant,…

chercher de l’information au-delà de ce qui est inscrit dans les documents opérationnels policiers, de mieux comprendre l’intervention du point de vue…

chercher de l’information au-delà de ce qui est inscrit dans les documents opérationnels policiers, de mieux comprendre l’intervention du point de vue…

en matière de protection de l’environnement et de revitalisation durable du territoire à la suite de la publication des deux premières versions de la…

pour un maximum de soixante-douze (72) jours de prestation de services par Année de référence. De ces soixante-douze (72) jours, un maximum de huit (8) jours…