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Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

pdf 427 Kb 23-504_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : May 14, 2024

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : May 14, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures en appui à l'innovation privée

pdf 1.34 Mb FO_demande_PSO_volet4b.pdf

3: sousTotalAnnee4: sousTotalAnnee5: sousTotalTotal: nomAutre: btnAjouterMinisteresQuebec: btnRetirerMinisteresQuebec: btnAjouterMinisteresCanada:…

Update : September 24, 2024

Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée

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dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou par une personne ou un organisme agissant en application d’une loi qui exige un r…

Update : May 14, 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures en appui à l'innovation privée

pdf 1.38 Mb FO_demande_PSO_volet4b.pdf

3: sousTotalAnnee4: sousTotalAnnee5: sousTotalTotal: nomAutre: btnAjouterMinisteresQuebec: btnRetirerMinisteresQuebec: btnAjouterMinisteresCanada:…

Update : November 18, 2025

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction

pdf 1.06 Mb air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-12-2022.pdf

https://www.ontario.ca/fr/page/rapport-annuel-2019-2020-du-comite-de-determination-du-statut-des-especes-en-peril-en-ontario-cdsepo…

Update : August 20, 2025

Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2023-2024

pdf 2.30 Mb 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

. 2 Ce rapport peut être consulté à l’adresse suivante : Rapport annuel 2023 du Portrait des infrastructures en eau des municipalités du Québec | CERIU.…

Update : May 3, 2024

Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2024-2025

pdf 2.30 Mb 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

. 2 Ce rapport peut être consulté à l’adresse suivante : Rapport annuel 2023 du Portrait des infrastructures en eau des municipalités du Québec | CERIU.…

Update : February 28, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 15.30 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

banques d’images. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/orientations-gouvernementales…

Update : June 20, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire pour les MRC du groupe F

pdf 12.08 Mb BRO_ogat_groupeF.pdf

banques d’images. https://www.quebec.ca/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/orientations-gouvernementales…

Update : December 9, 2025

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