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Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

pdf 0.93 Mb 24-650_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : January 31, 2025

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

pdf 279 Kb 24-272_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : August 29, 2024

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : August 29, 2024

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

pdf 262 Kb 24-383_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 11, 2024

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

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signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : October 11, 2024

Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

pdf 1.13 Mb 2021-14103.pdf

documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La …

Update : January 6, 2023

Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

pdf 1.13 Mb 2021-14103.pdf

documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La …

Update : January 6, 2023

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications

pdf 402 Kb Subventions-MCC-juillet-sept_2023.pdf

2023 Lanaudière L'École de musique de La Baie inc. Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 46 135,00 $ 27 juillet 2023 Saguenay -…

Update : December 19, 2023

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications

pdf 402 Kb Subventions-MCC-juillet-sept_2023.pdf

2023 Lanaudière L'École de musique de La Baie inc. Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 46 135,00 $ 27 juillet 2023 Saguenay -…

Update : December 19, 2023

Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada en France - Partie 2

pdf 19.87 Mb Documents-DGQP-Ambassade-MRIF-20221114-003-2.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : January 10, 2023

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Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

Pour juin 2024, le taux de réussite global des élèves pour chacune des épreuves ministérielles de la fin du secondaire (4e et 5e secondaire) pour le réseau public et privé, par centre de services scolaire.

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024.

Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications

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Documents sur les relations entre la Délégation générale du Québec à Paris et l'Ambassade du Canada en France - Partie 2

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