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Rapport financier des organismes municipaux 2021 – Données pour les municipalités locales

xls 397 Kb D1_RF2021_Taux_taxes.xls

Taxes spéciales pour les activités d'investissement Taux variés Taux variés Taux variés Taux variés Code géo. Nom municipalité Dés. Population Taux…

Update : March 1, 2023

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 3.08 Mb 23-162_Diffusion.pdf

services scolaire de la C732000 38 293 0 331 École Sainte-Monique 732050 4120, rue de Musset Québec G1P1P1 Capitale-Nationale (03) Public Centre de services…

Update : August 3, 2023

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 3.08 Mb 23-162_Diffusion.pdf

services scolaire de la C732000 38 293 0 331 École Sainte-Monique 732050 4120, rue de Musset Québec G1P1P1 Capitale-Nationale (03) Public Centre de services…

Update : August 3, 2023

engagements_financiers_mars_2025

pdf 3.61 Mb engagements_financiers_mars_2025.pdf

COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE* Ministère 0095 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE code nom Mois/année Mars 2025 (à transmettre au plus tard…

Update : September 30, 2025

Report of community animation for lifelong learning

pdf 823 Kb SARCA_animation_communautaire_AN.pdf

frontline data collection instruments ............................................................... 38 4.5 Deploy outreach and publicity campaign…

Update : April 30, 2024

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

violence conjugale MJQ Le MJQ élaborera cette formation en collaboration avec l’École du Barreau. À venir 38. Actualiser les connaissances et les outils…

Update : March 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5.05 Mb engagements_financiers_mars_2022.pdf

COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE* Ministère 0095 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE code nom Mois/année MARS 2022 (à transmettre au plus tard…

Update : February 9, 2023

Rapport financier des organismes municipaux 2016 – Données pour les municipalités locales

xls 372 Kb d1_rf2016_taux_taxes.xls

Taxes spéciales pour les activités d'investissement Taux variés Taux variés Taux variés Taux variés Code géo. Nom municipalité Dés. Population Taux…

Update : April 16, 2018

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023

pdf 3.62 Mb engagements_financiers_mai_2023.pdf

COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE* Ministère 0095 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE code nom Mois/année Mai 2023 (à transmettre au plus tard…

Update : October 16, 2023

Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

pdf 1.71 Mb Memoire_Robert_Bob_Sirois.pdf

36 1-11 Équipe Québec : un sujet sportif tabou, Radio-Canada-Sports, Martin Leclerc, 2017 ........ 38 1-12 Gilles Proulx, L’éteignoir olympique, Vigile, 2018…

Update : September 6, 2024

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Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

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