Search results

ou pour son compte, le responsable doit, dans le délai prévu par le premier alinéa de l’article 47, indiquer au requérant le nom de l’organisme compétent et…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

1 Consulter le s o lde et les états de compte scolaires et du service de garde 4.1.1 En tant que Parent, je souhaite avoir accès aux soldes et aux états de …

intervention financière. Cela fait référence, notamment, aux honoraires de garantie, aux primes sous forme de participations aux bénéfices et aux honoraires…

intervention financière. Cela fait référence, notamment, aux honoraires de garantie, aux primes sous forme de participations aux bénéfices et aux honoraires…

MÉCANIQUES EXTERNES AUX BÂTIMENTS SERVICES AUX BÂTIMENTS 630 425 $ DE BASE 630,00 425,00 = Égout sanitaire COÛT 1997 *721 1. 2. Aqueduc *72 SERVICES…

la documentation, aux systèmes, aux données et aux lieux physiques relatifs au contrat afin de s’assurer du respect des présentes dispositions. 11 12) Se…

contractuels relatifs aux passifs et aux obligations hors état consolidé de la situation financière se détaillent comme suit : FONDS DU DÉVELOPPEMENT…

contractuels relatifs aux passifs et aux obligations hors état consolidé de la situation financière se détaillent comme suit : FONDS DU DÉVELOPPEMENT…