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imparti (quatre semaines) pour la réalisation de la première et de la seconde phase de la collecte de données est court, compte tenu du mode de collecte et d…

d'ouverture de la dette à long terme de 1 753$, du solde d'ouverture de l'excédent accumulé de 1 958$, du solde des actifs nets (dette nette) …

d'ouverture de la dette à long terme de 1 753$, du solde d'ouverture de l'excédent accumulé de 1 958$, du solde des actifs nets (dette nette) …

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants de manière à s’assurer de l’intégralité et de la véracité des déclarations. S’il le juge…

l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants de manière à s’assurer de l’intégralité et de la véracité des déclarations. S’il le juge…

Ministère de la Santé et des Services I Contrat de gré à gré Services professionnels 20089599 Services professionnels d'accompagnement du MSSS, de la…

par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, septembre 2013, p. 37. 13. Nathalie Lavoie et autres, Obstacles à la participation des…