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qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf 6 Dépenses non admissibles Les dépenses non admissibles sont : ▪ Les dépenses qui ne sont…

déficit de financement des haltes-garderies doivent peser sur les finances des OCF. Les directions d’organismes se trouvent confrontées à des décisions qui…

permettent à toute agence fédérale américaine de se procurer les systèmes, l’équipement et les services LMR de Harris qui sont conformes aux directives du…

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le cadre d’un développement durable, le MAMROT a choisi de se pencher sur la nécessité d’un environne- ment favorisant l’« écomobilité » en se concentrant…

structurant, le Québec demeurera dépendant des importations de carburants, tandis que la valeur ajoutée se créera ailleurs. Or, selon le PGIRE1, la biomasse…

campu 550501 3550, rue Marguerite-SeTrois-Rivières G9B0M5 Mauricie (04) Privé 0 226 0 226 École trilingue Vision Trois-Rivières, campu 550502 3200, rue…

unités d'évaluation et les conditions du marché, se déplace de trois ans. Ce délai est généralement suffisamment long pour que des variations de valeur …

eaux de pluie soient récupérées ou infiltrées directement sur la parcelle. Les constructions durables sont susceptibles de favoriser l’absorption directe des…

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