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Liste des projets financés par le Programme de soutien aux organismes de recherche et d’innovation

pdf 173 Kb RA-projets-pso-ri.pdf

que le Ministère diffuse sur son site Web certaines données quant aux aides financières octroyées dans le cadre du Programme de soutien aux organismes de…

Update : March 24, 2021

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que le Ministère diffuse sur son site Web certaines données quant aux aides financières octroyées dans le cadre du Programme de soutien aux organismes de…

Update : March 24, 2021

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $? X 6.2.2 Coûts liés aux formalités…

Update : August 20, 2025

Présentation des parcours des clientèles dans le futur Portail d’inscription aux services de garde

pdf 419 Kb Presentation-parcours-clienteles-futur-Portail-inscription-services-garde.pdf

clientèles dans le futur Portail d’inscription aux services de garde RÈGLEMENT SUR L’ACCÈS AUX SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE Juin 2024 Ce document…

Update : June 13, 2024

Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations (PRAFI) - Lettre de consentement à l’exécution de travaux sur propriété municipale d’un partenaire ou sur terre privée

docx 23 Kb LET_PRAFI_Consentement_Terre_Privee.docx

connaissance de la nature des travaux décrits dans la demande d’aide financière soumise au Programme de résilience et d’adaptation face aux inondations…

Update : April 28, 2022

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

pdf 2.22 Mb guide_application_vehicules_ssi.pdf

performance annuel relatif aux pompes portatives. La cinquième partie expose les normes s’appliquant aux appareils de protection respiratoire isolants…

Update : December 16, 2020

Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

pdf 2.22 Mb guide_application_vehicules_ssi.pdf

performance annuel relatif aux pompes portatives. La cinquième partie expose les normes s’appliquant aux appareils de protection respiratoire isolants…

Update : December 16, 2020

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

........... 21 RECOMMANDATION 6 : RENDRE ACCESSIBLES À LA POPULATION, AUX EXPERTS ET AUX DÉCIDEURS LES CONNAISSANCES RELATIVES AUX RISQUES D’INONDATIONS ET…

Update : October 22, 2021

Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

pdf 690 Kb RAP_comite_scientifique_inondations.pdf

........... 21 RECOMMANDATION 6 : RENDRE ACCESSIBLES À LA POPULATION, AUX EXPERTS ET AUX DÉCIDEURS LES CONNAISSANCES RELATIVES AUX RISQUES D’INONDATIONS ET…

Update : October 22, 2021

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2011-2012

pdf 3.98 Mb debourses-2011-2012.pdf

Catégorie d'aide : Transfert non récurrent : projet Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Aide financière 56 DÉBOURSÉS, AIDES ET DÉPENSES DESTINÉS…

Update : October 31, 2022

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Guide d’application relatif aux véhicules et accessoires d’intervention à l’intention des services de sécurité incendie

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Pour une gestion responsable des zones à risque d’inondations - Recommandations du comité scientifique en soutien à l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations

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