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pondéré 2 Ce calcul du taux horaire moyen diffère de celui utilisé dans les RB 2022-2023 dans le cadre de l’ajustement pour la rémunération. À la différence…

pondéré 2 Ce calcul du taux horaire moyen diffère de celui utilisé dans les RB 2022-2023 dans le cadre de l’ajustement pour la rémunération. À la différence…

d’engagement (TE) au bénéfice des personnes appartenant à cette catégorie; Contrat à la leçon ou suppléants : correspond aux personnes embauchées pour des…

d’entente de subvention avec le ministre au 1er avril de l’exercice financier précédent; le taux d’occupation prévu pour l’exercice financier en cours est…

d’entente de subvention avec le ministre au 1er avril de l’exercice financier précédent; • le taux d’occupation prévu pour l’exercice financier en cours est…

progressivement son taux directeur au deuxième trimestre (quatre baisses de 25 points de base prévues au total en 2024). GRAPHIQUE F.36 Taux directeur au…

progressivement son taux directeur au deuxième trimestre (quatre baisses de 25 points de base prévues au total en 2024). GRAPHIQUE F.36 Taux directeur au…

diminué de 25 % ou plus depuis le dernier exercice financier; • le taux d’occupation prévu pour l’exercice financier en cours est inférieur au taux…

diminué de 25 % ou plus depuis le dernier exercice financier; • le taux d’occupation prévu pour l’exercice financier en cours est inférieur au taux…

de dollars, le taux de réduction qui doit être utilisé correspond au taux déterminé selon la formule suivante : Taux de cotisation au FSS de l’employeur pour…