Search results

le SAD au bénéfice des personnes ayant des incapacités et des personnes proches aidantes. Cette orientation vise notamment à offrir la possibilité aux…

94ALIMENTER NOTRE MONDE 95 ALIMENTER NOTRE MONDE DÉFINITIONS Les définitions suivantes s’appliquent au texte de cette politique. En cas de divergence, les dé…

are elements of risk and uncertainty that are not directly dependent on the Government but that can cause actual results to differ from forecast results,…

t aux articles 61, 66, 67, 67.1, 67.2, 68 et 68.1; 9° à une personne impliquée dans un événement ayant fait l’objet d’un rapport par un corps de police ou…

suicide; le risque augmente si la consommation est grande. Les personnes ayant des affections somatiques34 35 : les personnes ayant une douleur physique…

suicide; le risque augmente si la consommation est grande. Les personnes ayant des affections somatiques34 35 : les personnes ayant une douleur physique…

Véhicule tout‐terrain ZEC : Zone d’exploitation contrôlée (chasse et pêche) Définitions Cette section réunit plusieurs définitions de termes utiles en vue de…

d u c a ti o n a l su c c e ss 7 2 DIFFERENTIATED INSTRUCTION 13. The definitions differ, depending on the country. The definition produced by the MEQ…

de l’organisme scolaire ayant un plan d’intervention x 25 % du solde de l’enveloppe budgétaire disponible Effectif scolaire considéré de l’ensemble des…

the federal government to propose amendments to update the definitions of "place", "public place" and "any place" in the Criminal Code definitions to include…