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Tout document concernant des discussions entre le MSP et la Ville de Sept-Iles en lien avec les travaux d'atténuation des risques liés à l'érosion et à la submersion côtière

pdf 2.18 Mb 2025-10295.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : March 26, 2025

Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

pdf 152 Kb formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf

_Ligne_1: S3_Livrable_Prevu_Ligne_1: S3_Etape_Ligne_2: S3_Duree_Prevue_Ligne_2: S3_Date_Prevue_Debut_Ligne_2: S3_Etape_Ligne_3: S3_Duree_Prevue_Ligne_3:…

Update : December 6, 2023

Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

pdf 152 Kb formulaire_projet-pilote_garde-atypique_bc.pdf

_Ligne_1: S3_Livrable_Prevu_Ligne_1: S3_Etape_Ligne_2: S3_Duree_Prevue_Ligne_2: S3_Date_Prevue_Debut_Ligne_2: S3_Etape_Ligne_3: S3_Duree_Prevue_Ligne_3:…

Update : December 6, 2023

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.22 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Le comité de suivi Le comité de suivi de la Loi est institué par son article 21, en vertu duquel le ministre crée un « comité de suivi composé de…

Update : October 26, 2022

Formulaire de demande d'immatriculation d'une ou de plusieurs armes à feu sans restriction présentes au Québec -Particulier

pdf 51 Kb form_demande_immatriculation_particulier_2023.pdf

Numéro d’inscription de votre naissance au registre de l’état civil Ce numéro figure en bas à gauche du certificat ou de la copie d’acte de naissance…

Update : March 26, 2024

Formulaire de demande d'immatriculation d'une ou de plusieurs armes à feu sans restriction présentes au Québec -Particulier

pdf 51 Kb form_demande_immatriculation_particulier_2023.pdf

Numéro d’inscription de votre naissance au registre de l’état civil Ce numéro figure en bas à gauche du certificat ou de la copie d’acte de naissance…

Update : March 26, 2024

Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

pdf 3.48 Mb rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf

consister, par exemple, en la mise en place de salles de pilotage ou encore en l’utilisation de tableaux de bord, de tableaux de suivi de projets, de…

Update : September 28, 2021

Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

pdf 3.48 Mb rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf

consister, par exemple, en la mise en place de salles de pilotage ou encore en l’utilisation de tableaux de bord, de tableaux de suivi de projets, de…

Update : September 28, 2021

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

pdf 7.96 Mb 2021-10435.pdf

accessoires. Nous ne sommes donc pas en mesure de répondre à ce point de votre demande en application de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Conformément à…

Update : January 6, 2023

Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

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Update : January 6, 2023

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Projet-pilote de garde à horaires atypiques en service de garde éducatif à l’enfance 2022-2024 – Volet B

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Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

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Entente Canada-Québec pour la détention de personnes en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et tarifs journaliers remboursés en vertu de cette entente

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