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Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Kb air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

ent, en santé, en développement économique et en ressources naturelles – sera créée. Ainsi, pour faciliter les démarches de ces promoteurs en matière de…

Update : August 20, 2025

Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

pdf 1.42 Mb 24-450_Diffusion_V2.pdf

FINAUX POUR LES COLLECTES DE DONNÉES DE L’HIVER 2021 (EN DATE DU 3 MAI 2021) ET DE L’HIVER 2022 (EN DATE DU 28 MARS 2022)…

Update : October 10, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Guide d'accompagnement pour une demande d'aide financière

pdf 257 Kb GUI_aide_financiere_locataires.pdf

elles paient en parts égales le loyer. Elle doit donc mettre la date 2008/04/05 pour la conclusion du bail, la date 2008/07/01 pour la date de début…

Update : September 3, 2024

Guide d'accompagnement pour les inspections des bâtiments agricoles

pdf 6.00 Mb guide-inspection-batiments-agricoles.pdf

approuvé pour être utilisé dans les bâtiments en construction, en réparation ou en rénovation. Il ne peut être utilisé dans un emplacement dangereux ou pour…

Update : December 16, 2020

Guide d'accompagnement pour les inspections des bâtiments agricoles

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approuvé pour être utilisé dans les bâtiments en construction, en réparation ou en rénovation. Il ne peut être utilisé dans un emplacement dangereux ou pour…

Update : December 16, 2020

Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

pdf 5.06 Mb 25-863_Diffusion.pdf

avons donc désacƟvé les dégivreurs en reƟrant les interrupteurs, neutralisant ainsi le problème. CeƩe soluƟon temporaire permet à ces autobus de rester en…

Update : April 13, 2026

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

pdf 4.90 Mb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf

agricole, pour gagner en équité et en cohérence. Impacts Le règlement est constitué de telle façon que la modulation du niveau d’encadrement sera un…

Update : August 20, 2025

Association madelinienne pour la sécurité énergétique et environnementale (AMSÉE)

pdf 503 Kb association-madelinienne-securite-energ-env.pdf

valorisant la prévention active en matière de sécurité énergétique permettrait de réduire nos besoins en énergie, d'en diminuer les risques et d'en…

Update : November 24, 2020

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 3.60 Mb plan-action-grand-chantier.pdf

notamment le cas en matière d’accès à une place pour les enfants vivant en contexte de précarité socioéconomique ou pour ceux qui sont handicapés ou qui ont…

Update : February 24, 2023

Grand chantier pour les familles | Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

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notamment le cas en matière d’accès à une place pour les enfants vivant en contexte de précarité socioéconomique ou pour ceux qui sont handicapés ou qui ont…

Update : February 24, 2023

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Nombre de jeunes visés par des arrêts de scolarisation imposés dans les différents CSS pour les années 2019-2020 à 2023-2024 et jusqu’ici (16 octobre) pour l’année 2024-2025; Nombre total de jours d’arrêt ventilé par centre de services.

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Tous les documents, toutes communications en lien avec les inspections qui ont dû être réalisées sur les autobus Lion en raison de l'incendie d'un de ces véhicules à Montréal, le 9 septembre dernier ainsi que les factures et le coût total de l'op

Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires

Association madelinienne pour la sécurité énergétique et environnementale (AMSÉE)

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