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Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.)

pdf 365 Kb 24-1_Diffusion.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-13.3 https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-etudes https://www.quebec.ca/education/aide-financiere-aux-e…

Update : April 24, 2024

Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)

pdf 836 Kb Programme-soutien-developpement-excellence-rapport-evaluation.pdf

Ministère de l’Éducation Le PSDE s’appuie sur les lois et les principes suivants : Loi sur le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (M-15) En vertu…

Update : August 20, 2025

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : November 14, 2025

28022.pdf

pdf 5.46 Mb 28022.pdf

exigences de la Loi sur l’administration financière (L.R.Q., c. A-6.001, art 20 et ss). 5. LOIS ET RÈGLEMENTS Le CONTRACTANT s’engage à respecter, dans…

Update : December 12, 2024

Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

pdf 502 Kb 25-466_Diffusion.pdf

l’adresse Valorisation@education.gouv.qc.cana@education.gouv.qc.ca). Valeur d’ETC ajustée = Valeur d’ETC x Proportion temps effectué lors du stage…

Update : October 23, 2025

Liste des manuels scolaires ou autres livres, ou cahiers d'exercices, approuvés par le ministère de l'Éducation ou employés dans les écoles dans le cadre du programme de Culture et Citoyenneté québécoise.

pdf 221 Kb 25-222_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : July 22, 2025

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

/adm/min/education/publications-adm/education/organismes-lies/CCEP/CCEP-rapport-annuel-23-24.pdf 2 Toutefois, certains documents doivent être retenus en…

Update : October 21, 2025

Document de référence sur la qualité de l'air dans les établissements scolaires

pdf 1.54 Mb Qualite-air-reference.pdf

ante.pdf http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/education/reseau/Guide_moisissures.pdf http://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_w…

Update : February 3, 2026

Informations sur l’utilisation du transport aérien nolisé pour les deux dernières années par le Ministère.

pdf 400 Kb 25-836_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : February 6, 2026

Memoire-FTQ.pdf

pdf 761 Kb Memoire-FTQ.pdf

http://www.ledevoir.com/societe/education/791901/education-les-inscriptions-sont-en-baisse-dans-les-universites-quebecoises http://www.ledevoir.com/societe/e…

Update : July 5, 2023

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Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

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Détails concernant les sommes financières distribuées aux Centres de services scolaires et aux commissions scolaires pour l'année 2024-2025, concernant la Mesure 30020: Encadrement des stagiaires.

Liste des manuels scolaires ou autres livres, ou cahiers d'exercices, approuvés par le ministère de l'Éducation ou employés dans les écoles dans le cadre du programme de Culture et Citoyenneté québécoise.

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

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