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distance à une séance du conseil municipal pendant une durée maximale de 50 semaines consécutives, desquelles sont déduites les semaines d’absence prises en…

9 juillet 2025 Arrêté ministériel : 2025-04 1 5 juin 2024 Décret numéro : 932-2024 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Direction des…

Vol. 33, n° 6, 25 février 2025 Rédaction : Stéphanie Keable et Josée Robitaille, de la Direction des études et des perspectives économiques AU QUÉBEC, LE…

recomptage judiciaire a été demandé à la suite du dépouillement du scrutin dans la circonscription numéro 6. M. Dominic Furfaro, de l’équipe Mancini, a été…

durée de 8 à 12 semaines ; ► Deux versements, soit un versement à la fin de chaque session pour une convention d’aide financière qui couvre deux sessions…

durée de 8 à 12 semaines ; ► Deux versements, soit un versement à la fin de chaque session pour une convention d’aide financière qui couvre deux sessions…

de relance a suivi environ une semaine plus tard pour les personnes sélectionnées qui n’avaient pas rempli le questionnaire. Une seconde lettre a été envoyée…

418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 13 juin 2025 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 27 mai 2025 par…

jusqu’à concurrence de deux (2) semaines. La salariée ayant droit à moins de deux (2) semaines de congé payé peut compléter son congé jusqu’à concurrence de…

novembre 2025 19 Conseil des arts et des lettres du Québec, annonce publique, 26 août 2025. [en ligne]…