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varient d’un État à un autre, mais elles sont habituellement de 5 % à 10 %. Dans certains États, elles sont introduites progressivement et dans d’autres,…

réglementation en vigueur n’oblige pas un bâtiment d’habitation à être relié à un centre de télésurveillance. Il peut donc s’écouler un certain temps avant…

fenêtres en tenant compte de la température du local et ouvrir la porte du local > 2 000 ppm Augmenter davantage l’ouverture des fenêtres en tenant compte de…

mêmes modalités de versement par un paiement au comptant que les CPE recevront directement du Ministère. Le montant PFI dû sera versé par le Ministère dans…

mêmes modalités de versement par un paiement au comptant que les CPE recevront directement du Ministère. Le montant PFI dû sera versé par le Ministère dans…

☒ ☐ Si une formalité a fait l’objet d’une demande d’exemption à l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et…

« Il n’y a pas un moment où on va aux rapides et il n’y a pas des gens. La piste [cyclable] est constamment utilisée. Alors j’espère que le ministère de…

l’ASSQ, que pour chaque dollar dépensé par un skieur en billetterie : 3,75 $ sera dépensé durant le séjour par un client québécois, 5 $ par un Ontarien et 7…

l’ASSQ, que pour chaque dollar dépensé par un skieur en billetterie : 3,75 $ sera dépensé durant le séjour par un client québécois, 5 $ par un Ontarien et 7…

plans social et environnemental. Un critère écoresponsable peut prendre la forme d’un critère d’admissibilité à un programme (nature des projets visés par le…