Search results

adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

adresse de l’établissement 1.4 Nom et adresse de chaque installation, s’ils sont différents de ceux de l’établissement 2. OBJET DE LA DEMANDE Tout ou partie …

chacun de ces organismes est en mesure de déployer une offre de services de qualité dans le but de répondre aux besoins des membres et des milieux dans…

police de Saint-Jean- sur-Richelieu, le Service de police de la Ville de Québec, le Service de police de la Ville de Terrebonne, le Service de police de la V…

réalisation de travaux de plomberie ou de démolition (ex. : ajout de distributeurs d’eau ou de points de consommation d’eau issus de projets d’ajout…

septembre 2010) VILLE DE QUÉBEC (2009b). Hydrographie et milieux humides de la ville de Québec, carte réalisée à partir de données de la Ville et de Canards…

septembre 2010) VILLE DE QUÉBEC (2009b). Hydrographie et milieux humides de la ville de Québec, carte réalisée à partir de données de la Ville et de Canards…

d’intégrité requises s’appliquent également aux contrats municipaux. Pour les contrats de service de 1 000 000 $ ou plus ou pour les contrats de construction…

Ville de Lévis (chapitre C-11.2) • Charte de la Ville de Longueuil (chapitre C-11.3) • Charte de la Ville de Montréal (chapitre C-11.4) • Charte de la Ville …

Ville de Lévis (chapitre C-11.2) • Charte de la Ville de Longueuil (chapitre C-11.3) • Charte de la Ville de Montréal (chapitre C-11.4) • Charte de la Ville …