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Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Plan d’action 2022-2025

pdf 823 Kb air-plan-amiante-residus-miniers-07-2022.pdf

l’équipe multidisciplinaire composée de spécialistes rattachés au MELCC, au ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS), au MEI et au MERN veillera…

Update : August 20, 2025

2024-140 – Diverses informations de gestion détenues au ministère

pdf 425 Kb DAI_2024-140_diverses_informations_gestion_ministere.pdf

ministériel au Conseil exécutif, à moins que l’auteur ou le destinataire n’en décide autrement; 4° les recommandations d’un ou de plusieurs membres du…

Update : January 28, 2025

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 136 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_oct_dec_2024.pdf

Rencontre de travail Du 2024-10-02 au 2024-10-03 Québec 306,66 $ 116,33 $ 138,13 $ - $ - $ Rencontre de travail Du 2024-10-10 au 2024-10-11 Québec 313,12 $…

Update : June 10, 2025

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 129 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_janv_mars_2025.pdf

de travail Du 2025-01-07 au 2025-01-09 Montréal 402,64 $ 174,48 $ 325,93 $ - $ - $ Rencontre de travail Du 2025-01-19 au 2025-01-24 Montréal 543,21 $ 290,79…

Update : June 10, 2025

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

pdf 135 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_juil-sept-2024.pdf

programmes Montant Description Rencontre de travail Du 2024-08-27 au 2024-08-28 Québec 284,70 $ 112,71 $ 231,28 $ - $ - $ Rencontre de travail Du 2024-09-10 …

Update : June 10, 2025

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 132 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_Quebec_oct-dec_2023.pdf

tre associé Diverses rencontres de travail 26 au 27 septembre 2023 Québec 231 $ 97 $ 139 $ Louis Pelletier Sous-ministre associé Diverses rencontres de trava…

Update : February 15, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 132 Kb Frais_deplacement_ministre_ou_emploi_sup_Quebec_oct-dec_2023.pdf

tre associé Diverses rencontres de travail 26 au 27 septembre 2023 Québec 231 $ 97 $ 139 $ Louis Pelletier Sous-ministre associé Diverses rencontres de trava…

Update : February 15, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 125 Kb Frais_deplacement_ministre_ttitulaire_emploi_sup_au_Qc_janv-mars_2024.pdf

Sous-ministre associé Diverses rencontres de travail 27 au 30 novembre 2023 Québec 385 $ Louis Pelletier Sous-ministre associé Diverses rencontres de travail…

Update : May 10, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement au Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur

pdf 125 Kb Frais_deplacement_ministre_titulaire_emploi_sup_au_Qc_janv-mars_2024.pdf

Sous-ministre associé Diverses rencontres de travail 27 au 30 novembre 2023 Québec 385 $ Louis Pelletier Sous-ministre associé Diverses rencontres de travail…

Update : November 11, 2024

Rapport d'évaluation des effets du renouveau pédagogique au secondaire sur les étudiants du collégial (projet-ERES-Collégial)

pdf 4.31 Mb Effets-renouveau-pedagogique-collegial-rapport-evaluation.pdf

d’admission au collégial : - Obtention du DES : - Préalables : - Plan d’intervention au primaire ou au secondaire : - Redoublement au primaire : -…

Update : January 31, 2024

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Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur

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