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Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3.26 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…

Update : January 21, 2022

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Update : January 21, 2022

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

pdf 492 Kb Guide-dossier-eleve-employe-CPNS.pdf

ion à un programme d’études • Plans de stage • Rapports de stage • Fiches d’évaluation Document actif : conserver pendant toute la durée de l’emploi ou du …

Update : March 20, 2023

La tenue du dossier de l’élève et du dossier de l’employée ou de l’employé, GUIDE DE RÉFÉRENCE, Établissements d'enseignement privés non agréés aux fins de subventions au collégial

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Update : March 20, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1.91 Mb Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

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formation au doctorat en médecine de l’Université Laval qui doit permettre une exposition précoce à la pratique notamment en première ligne et en médecine…

Update : November 29, 2021

Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 673 Kb PAPH-2024-2025_bilan-2023-2024_MFA.pdf

Simplification, en participant aux rencontres, en fournissant des précisions pour soutenir l’élaboration des cartographies des processus de démarches d’accès…

Update : September 3, 2024

Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 673 Kb PAPH-2024-2025_bilan-2023-2024_MFA.pdf

Simplification, en participant aux rencontres, en fournissant des précisions pour soutenir l’élaboration des cartographies des processus de démarches d’accès…

Update : September 3, 2024

UEQ.pdf

pdf 457 Kb UEQ.pdf

.pdf MÉMOIRE SOUMIS EN VUE DES CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES – 10 DÉCEMBRE 2025 16 rémunération des stages, par exemple, la formation en sexologie, en…

Update : January 12, 2026

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

xlsx 588 Kb STAFR_sfp_2019.xlsx

la ligne 20 de l’annexe Q. 41. Déduction pour remboursement de sommes reçues en trop (246) Déduction pour les sommes que le particulier a dû rembourser en…

Update : November 1, 2024

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

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Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

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