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la communication de ce document aurait vraisemblablement pour effet de révéler une stratégie de négociation de convention collective ou de contrat en vertu …

intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Mauricie-et-du-Centre-du- Québec (CIUSSS-MCQ). Nous vous invitons à formuler votre demande auprès…

renseignements essentiels à l’exercice de leurs mandats respectifs, et ce, sans qu’il soit nécessaire de demander le consentement de la personne en cause. La…

renseignements essentiels à l’exercice de leurs mandats respectifs, et ce, sans qu’il soit nécessaire de demander le consentement de la personne en cause. La…

Direction de la formation et de la titularisation du personnel scolaire Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière,…

projet - total de la section 3 Autres sources de financement - total de la section 4 Contribution de l’organisme - total de la section 5 Montant de l’aide…

lignes directrices des personnes de la diversité sexuelle et de la pluralité de genre ainsi que d’autres documents en lien avec ce sujet précisé dans le…

d’obtenir un changement de prénom et de la mention du sexe sur leur acte de naissance. > Création de la Chaire de recherche sur l’homophobie : première du…

d’obtenir un changement de prénom et de la mention du sexe sur leur acte de naissance. > Création de la Chaire de recherche sur l’homophobie : première du…

sur ce point précis de votre demande, nous vous invitons à communiquer avec Santé Québec en transmettant votre demande d’accès à la responsable de…