Search results

existantes concernant la superficie des cuisines dans les écoles en fonction du nombre d’élèves qui fréquentent l’école, en particulier dans les écoles…

riveraines de la région. Priorité : LND-9 : Soutenir l’innovation dans le déploiement de services de proximité La place et le rôle des citoyens dans la vie…

riveraines de la région. Priorité : LND-9 : Soutenir l’innovation dans le déploiement de services de proximité La place et le rôle des citoyens dans la vie…

générale sur la victimisation de 2019 indique que la réticence de la victime à signaler à la police la violence conjugale qu’elle subit peut, entre autres,…

réflexion sur la réalité québécoise, près de deux décennies après la dernière réforme ayant mené à la Loi sur la police telle que nous la connaissons. Au…

réflexion sur la réalité québécoise, près de deux décennies après la dernière réforme ayant mené à la Loi sur la police telle que nous la connaissons. Au…

Matériel et équipement utilisés dans les domaines de la télécommunication, de la radiocommunication, de la communication de la voix, de la transmission…

mg/L comme concentration maximale acceptable de plomb dans l’eau potable, qui est en fait la norme la plus sévère en Amérique du Nord. Le Règlement sur la…

entre tous les candidats. Dans la même veine, il ne faudrait pas qu’une telle mesure se fasse au détriment des candidats indépendants. La modulation de…

Comité se garde aussi la possibilité d’intervenir après la publication de ce livre ou dans une éventuelle commission parlementaire sur le sujet. o Un groupe…