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Plan d'intervention québécois sur les gangs de rue 2011-2014

pdf 0.98 Mb plan_intervention_gangs_rue_2011-2014.pdf

crédible sur le phénomène des gangs de rue MESURES RESPONSABLES PARTENAIRES 43. Diffuser des contenus à l’intention des jeunes et des parents sur la…

Update : January 11, 2022

Plan d'intervention québécois sur les gangs de rue 2011-2014

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crédible sur le phénomène des gangs de rue MESURES RESPONSABLES PARTENAIRES 43. Diffuser des contenus à l’intention des jeunes et des parents sur la…

Update : January 11, 2022

Analyse d'impact reglementaire

pdf 562 Kb AIR_202304_PL_hebergement_illegal_MTO.pdf

Synthèse des coûts et des économies À la lumière des hypothèses décrites ci-dessus, le ministère du Tourisme établit la synthèse des coûts et économies comme…

Update : May 31, 2023

Document concernant l’indice de conformité du cadre normatif de gestion contractuelle du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.86 Mb 2020-10862.pdf

PORTRAIT PERSONNALISÉ DES ACTIVITÉS CONTRACTUELLES DES ORGANISMES PUBLICS Le portrait personnalisé des activités contractuelles des organismes publics…

Update : January 6, 2023

Document concernant l’indice de conformité du cadre normatif de gestion contractuelle du ministère de la Sécurité publique

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PORTRAIT PERSONNALISÉ DES ACTIVITÉS CONTRACTUELLES DES ORGANISMES PUBLICS Le portrait personnalisé des activités contractuelles des organismes publics…

Update : January 6, 2023

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels – Guide explicatif

pdf 3.66 Mb guide_contribution_parcs.pdf

acheter des terrains à des fins d’espaces naturels; réaliser des travaux sur un espace naturel, par exemple : › aménager un habitat faunique, › restaurer un…

Update : April 3, 2019

La contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels – Guide explicatif

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acheter des terrains à des fins d’espaces naturels; réaliser des travaux sur un espace naturel, par exemple : › aménager un habitat faunique, › restaurer un…

Update : April 3, 2019

Bulletin d'information 2025-5 - Modifications apportées à certaines exonérations du paiement du droit de mutation

pdf 251 Kb BULFR_2025-5.pdf

qui lui confèrent au moins 90 % des droits de vote pouvant être exercés en toute circonstance à l’assemblée annuelle des actionnaires du cessionnaire; et ⎯…

Update : July 17, 2025

PALOS01_R26290_2024-02-02-092743

pdf 2.44 Mb registre_penalites-admin_202307-202309.pdf

exigences relatives à l'entreposage des produits toxiques et des produits d'entretien. Avoir omis de respecter les exigences relatives à l'entreposage…

Update : June 13, 2024

PALOS01_R26290_2024-02-02-092743

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exigences relatives à l'entreposage des produits toxiques et des produits d'entretien. Avoir omis de respecter les exigences relatives à l'entreposage…

Update : June 13, 2024

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