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Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi pour les cinq dernières années.

pdf 1.53 Mb 24-660_Diffusion.pdf

les agents : Les agents logiciels sont des programmes persistants, autonomes et axés sur des objectifs qui agissent au nom des utilisateurs ou d’autres progr…

Update : March 6, 2025

Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 821 Kb air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf

des Parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l’évaluation de programmes. Elle a été produite par la Direction des…

Update : April 9, 2025

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 855 Kb analyse-impact-reglementaire-rpep-2024.pdf

des Parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l’évaluation de programmes. Elle a été produite par la Direction des…

Update : November 12, 2024

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Indicateurs nationaux et cibles en aménagement du territoire

pdf 852 Kb TAB_cible_indicateurs_nationaux.pdf

par un plan climat municipal visant l’atténuation et l’adaptation aux changements climatiques. En 2026, 66 % de la population québécoise est couverte par un…

Update : June 12, 2025

M70469_Diffusion.pdf

pdf 1.40 Mb M70469_Diffusion.pdf

de la Concorde Est H7E2B2 Laval LESKY ALFONSO DE LEON ET ANA NOEMI CRUZ MOYA 301145 220, rue de l'Everest J0T1M0 La Conception LINA CHAABI ET WISSAM…

Update : October 29, 2025

Plan stratégique 2019-2023 (version intégrale)

pdf 1.37 Mb PL_strategique_2019-2023_integral_MIFI.pdf

. . . . . . . . 21 Objectif 7 .1 Mettre en ligne de nouveaux services à la clientèle pour les programmes d’immigration, de francisation et d’intégration . .…

Update : December 4, 2019

Plan stratégique 2019-2023 (version intégrale)

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. . . . . . . . 21 Objectif 7 .1 Mettre en ligne de nouveaux services à la clientèle pour les programmes d’immigration, de francisation et d’intégration . .…

Update : December 4, 2019

Volet 4 — Coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité — 1er appel de projets 2025 — Projets sélectionnés

pdf 356 Kb TAB_premier_appel_projets.pdf

(Municipalité) Sainte-Christine-d’Auvergne (Municipalité) Partager une inspectrice et, dès le 1er janvier 2026, une technicienne en urbanisme. Cette nouvelle…

Update : December 18, 2025

Budget 2019-2020 - Renseignement additionnels

pdf 600 Kb Budget1920_RenseignementsAdd.pdf

objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026 soient révisés. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette…

Update : October 29, 2024

Budget 2019-2020 - Renseignement additionnels

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objectifs de réduction de la dette qui devront être atteints en 2025-2026 soient révisés. La Loi prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette…

Update : October 29, 2024

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Plan stratégique 2019-2023 (version intégrale)

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Volet 4 — Coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité — 1er appel de projets 2025 — Projets sélectionnés

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