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L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

reproduction de l’articles de la Loi mentionné précédemment. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision …

Update : March 31, 2023

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

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Update : March 31, 2023

Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

pdf 383 Kb 25-611_Diffusion.pdf

ultats-de-la-recherche/detail/article?tx_news_pi1%5Bnews%5D=255&cHash=1b49cf571a1955be081753823aa91aba 2 Nous vous informons que vous pouvez demander la…

Update : November 26, 2025

Résultats (taux de réussite et moyenne) des élèves de 4e et 5e secondaires aux épreuves ministérielles de juin 2019, 2022 et 2023, pour chacune des matières visées par une épreuve ministérielle à la fin du secondaire, pour l'ensemble du réseau

pdf 467 Kb 23-391_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : March 4, 2024

Résultats (taux de réussite et moyenne) des élèves de 4e et 5e secondaires aux épreuves ministérielles de juin 2019, 2022 et 2023, pour chacune des matières visées par une épreuve ministérielle à la fin du secondaire, pour l'ensemble du réseau

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Update : March 4, 2024

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

pdf 234 Kb 22-371_Diffusion.pdf

ci-après « la Loi »), et ce, en vertu des articles 3 et 6. La diffusion de ces rapports relevant davantage de la compétence de cet organisme. Nous vous…

Update : January 11, 2023

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

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ci-après « la Loi »), et ce, en vertu des articles 3 et 6. La diffusion de ces rapports relevant davantage de la compétence de cet organisme. Nous vous…

Update : January 11, 2023

La provenance des élèves fréquentant les écoles secondaires privées suivantes, selon le quartier de Québec ou la ville où ils résident (codes postaux) : Séminaire Saint-François, Académie Saint-Louis, Collège Champigny, Saint-Charles-Garnier,

pdf 1.44 Mb 24-468_Diffusion.pdf

(251) 25213 Lévis (25213) REA02 Les Chutes-de-la-Chaudière-Est (REA02) 1 Code de l´organisme fréquenté Organisme fréquenté Code postal Code de la RA de…

Update : November 25, 2024

Liste des engagements financiers de plus de 25 000 $ du ministère de la Culture et des Communications

pdf 1.02 Mb Engagements-MCC-2024-05.pdf

: 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la…

Update : June 26, 2024

Liste des engagements financiers de plus de 25 000 $ du ministère de la Culture et des Communications

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: 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la…

Update : June 26, 2024

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Le détail de l’enveloppe budgétaire accordée au Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin pour le transport scolaire, toutes modifications ou ajustements et les critères pour déterminer les montants, pour les années scolaires 2022-2023 et

Résultats (taux de réussite et moyenne) des élèves de 4e et 5e secondaires aux épreuves ministérielles de juin 2019, 2022 et 2023, pour chacune des matières visées par une épreuve ministérielle à la fin du secondaire, pour l'ensemble du réseau

Résultats (taux de réussite et moyenne) des élèves de 4e et 5e secondaires aux épreuves ministérielles de juin 2019, 2022 et 2023, pour chacune des matières visées par une épreuve ministérielle à la fin du secondaire, pour l'ensemble du réseau

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

La provenance des élèves fréquentant les écoles secondaires privées suivantes, selon le quartier de Québec ou la ville où ils résident (codes postaux) : Séminaire Saint-François, Académie Saint-Louis, Collège Champigny, Saint-Charles-Garnier,

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