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ité pour répondre aux besoins de puissance du Québec; ` déterminera le prochain grand projet hydroélectrique qui répondra aux besoins futurs en électricité…

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plusieurs des comptes suivants : »; 2° par la suppression, dans le paragraphe 1°, de « où sont détenus tous les produits d’épargne acquis par un adhérent,…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

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l'irréfutable selon Gagnon (2011). Il s'agit de l'individu qui s'indigne face aux injustices, à la corruption, aux mensonges, bref aux…

ernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/ http://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux…

directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts29 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars ($)? ☒ ☐ 6.2.2…

s’applique, compte tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui…

risques liés aux changements climatiques à l’échelle des communautés 3.1.2 Prévenir les risques liés aux inondations 3.1.3 Prévenir les risques liés à…