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Fiche 3 - Situations requérant un ajustement de la cible initiale d’une action

pdf 506 Kb situations-requerant-ajustement-cible-initiale-action.pdf

un nouveau calcul de la cible. Exemple 1 Critère initial d’octroi d’un maximum de 30 $/tonne d’émissions de GES réduites Après quelques mois d…

Update : April 22, 2022

Évaluation de la campagne de sensibilisation « Je suis onze » sur les réalités autochtones auprès de la population générale - Juillet 2023

pdf 1.27 Mb 2023-07_evaluation-campagne_Je-suis-onze_Population-generale_Rapport-final.pdf

rotation=q#D2a, q#D2b, q#D2c, q#D2d, q#D2e, q#D2f, q#D2g, q#D2h, q#D2i, q#D2j (après=q#calD3) Q_D2a Veuillez indiquer votre degré d’accord avec les énoncés…

Update : July 11, 2024

Évaluation de la campagne de sensibilisation « Je suis onze » sur les réalités autochtones auprès de la population générale - Juillet 2023

pdf 1.27 Mb 2023-07_evaluation-campagne_Je-suis-onze_Population-generale_Rapport-final.pdf

rotation=q#D2a, q#D2b, q#D2c, q#D2d, q#D2e, q#D2f, q#D2g, q#D2h, q#D2i, q#D2j (après=q#calD3) Q_D2a Veuillez indiquer votre degré d’accord avec les énoncés…

Update : July 11, 2024

engagements-financiers_septembre2024.pdf

pdf 554 Kb engagements-financiers_septembre2024.pdf

n, d'acquisition de propriétés, d'améliorations locatives, d'agrandissement ou de réaménagement de locaux et de rénovation d'installations de…

Update : October 15, 2024

engagements-financiers_septembre2024.pdf

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n, d'acquisition de propriétés, d'améliorations locatives, d'agrandissement ou de réaménagement de locaux et de rénovation d'installations de…

Update : October 15, 2024

RFA1920_GER_av

pdf 425 Kb RFA1920-gerald-godin.pdf

48 A-B-D 48 49 A-B-D 49 50 A-B-D 50 51 A-B-D 51 52 A-B-D 52 53 A-B-D 53 54 A-B-D 54 55 A-B-D 55 56 A-B-D 56 57 A-B-D 57 58 A-B-D 58 59 A-B-D 59 60 A-B-D 60…

Update : November 23, 2021

RFA1920_GER_av

pdf 425 Kb RFA1920-gerald-godin.pdf

48 A-B-D 48 49 A-B-D 49 50 A-B-D 50 51 A-B-D 51 52 A-B-D 52 53 A-B-D 53 54 A-B-D 54 55 A-B-D 55 56 A-B-D 56 57 A-B-D 57 58 A-B-D 58 59 A-B-D 59 60 A-B-D 60…

Update : November 23, 2021

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres

pdf 193 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

Compton inc. Aide financière pour le Projet Josaphat Lachance. Saint-François 750,00 $ Comité de bienfaisance des Filles d'Isabelle #1150 Aide…

Update : November 16, 2023

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Juillet à septembre 2023

pdf 193 Kb GAB_subventions_budget_discretionnaire.pdf

Compton inc. Aide financière pour le Projet Josaphat Lachance. Saint-François 750,00 $ Comité de bienfaisance des Filles d'Isabelle #1150 Aide…

Update : November 16, 2023

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

- La portion remboursable des taxes. 5.5.5.5. TTTTAUX ET SEUILS D’AIDE AUX ET SEUILS D’AIDE AUX ET SEUILS D’AIDE AUX ET SEUILS D’AIDE…

Update : March 8, 2024

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Évaluation de la campagne de sensibilisation « Je suis onze » sur les réalités autochtones auprès de la population générale - Juillet 2023

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Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres

Subventions versées à même le budget discrétionnaire des ministres – Juillet à septembre 2023

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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