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2025-2026-133-Document.xlsx

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scolaire 2015-2016 à 2024-2025). Rapport de l'onglet Registre de vaccination produit par l'Infocentre de santé publique à l'Institut national de santé…

Update : September 8, 2025

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016

pdf 1.53 Mb CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf

.... 135 613 117 801 Arc-en-ciel des seigneuries, Groupe d'entraide en santé mentale, L'…

Update : September 7, 2021

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5.97 Mb AINFR_2025-11424.pdf

Date : 4 décembre 2025 13:25:10 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre demande d'accès à l'information reçue le 7 novembre 2025, qui a…

Update : December 11, 2025

Étude sur le marché de la vente au détail de l’essence au Québec

pdf 8.44 Mb RA_marche_essence_quebec.pdf

la Loi d’exécution du budget, a été déposé en avril 2022 et est entré en vigueur en 2023. Il a augmenté les amendes en cas de fixation des prix en…

Update : April 30, 2025

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 3.08 Mb 23-162_Diffusion.pdf

ébec (17) Public Centre de services scolaire des Bo872000 0 0 124 124 Centre de formation en entreprise et en réc 872074 605, rue Notre-Dame EsVictoriaville…

Update : August 3, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 540 Kb 202305-22_DE.pdf

181-A-3692) en date du 9 juin 1966. Plan MTQ, numéro 622-95-B0-055_F01A en date du 14 septembre 1995. Plan MTQ, numéro EE-6807-154-07-1688_F02 en date du 16…

Update : June 15, 2023

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

pdf 5.13 Mb 24-223_Diffusion.pdf

vous invitons à consulter les Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures (PAGI) 2024-2025 disponible à l’adresse suivante :…

Update : July 26, 2024

Le plus récent document présentant la cote de vétusté (ou l’état des bâtiments scolaires) de toutes les écoles ou de tous les bâtiments de chacun des 72 organismes scolaires, ventilé par bâtiment et par organisme scolaire, incluant les CS crie

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vous invitons à consulter les Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures (PAGI) 2024-2025 disponible à l’adresse suivante :…

Update : July 26, 2024

Guide des bonnes pratiques en inspection des bâtiments agricoles à l'intention des services de la sécurité incendie

pdf 2.06 Mb GUI_inspections_batiments_agricoles.pdf

un incendie en 2019 et en 2020. Les défaillances ou les défectuosités mécaniques et les erreurs humaines sont les principales causes des incendies de…

Update : February 12, 2025

Programme de mesures de rechange et son annexe - BSM-2026-005756

pdf 345 Kb DAI_no_BSM-2026-005756.pdf

et les procureurs agissant en poursuite en matière criminelle devant une cour municipale; 1.4 « Contrevenant » : Toute personne à qui une infraction est…

Update : March 3, 2026

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