Search results

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

pdf 517 Kb 24-365_Diffusion.pdf

révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos…

Update : October 3, 2024

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

pdf 517 Kb 24-365_Diffusion.pdf

révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos…

Update : October 3, 2024

23-531_Diffusion.pdf

pdf 28 Mb 23-531_Diffusion.pdf

superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des bâtiments, de la variation des coûts selon les régions, de la clientèle…

Update : February 1, 2024

23-531_Diffusion.pdf

pdf 28 Mb 23-531_Diffusion.pdf

superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des bâtiments, de la variation des coûts selon les régions, de la clientèle…

Update : February 1, 2024

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 714 Kb RB-BC-2021-2022.pdf

16,67 % de la subvention estimée de 2021-2022 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2021-2022 Juillet 33,33 % de la subvention estimée de 2021-2022 Août…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

Avril 9,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Mai 19,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 29,97 % de la subvention estimée de 2022-2023…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

Avril 9,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Mai 19,99 % de la subvention estimée de 2022-2023 Juin 29,97 % de la subvention estimée de 2022-2023…

Update : September 24, 2024

Lignes directrices en matière de plafonds concernant les salaires et les honoraires

pdf 305 Kb lignes-directrices-plafonds-salaires-honoraires.pdf

(talons de chèques de paye, factures, etc.). ■ Des frais administratifs ou de gestion peuvent être considérés dans la dépense totale admissible jusqu’à un…

Update : July 7, 2025

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

pdf 323 Kb Formulaire_Collecte-moyens.pdf

e public Durée de conservation de ces renseignements Coordonnées de la personne responsable de la protection des renseignements personnels Informations à…

Update : April 22, 2022

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

pdf 323 Kb Formulaire_Collecte-moyens.pdf

e public Durée de conservation de ces renseignements Coordonnées de la personne responsable de la protection des renseignements personnels Informations à…

Update : February 4, 2025

Search results

Filters

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

Le nombre d’hommes et de femmes par classe d’emploi pour le personnel de soutien scolaire pour les années 2015 à 2024 inclusivement, le tout ventilé par année et par classe d’emploi.

23-531_Diffusion.pdf

23-531_Diffusion.pdf

Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

Lignes directrices en matière de plafonds concernant les salaires et les honoraires

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

Informations à transmettre lors d’une collecte de renseignements personnels par un organisme public Entrée en vigueur: le 22 septembre 2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca