Search results

Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

pdf 1.13 Mb 2021-14103.pdf

nos salutations distinguées. La responsable substitut de l'accès aux documents, Geneviève Lamothe p. j. Avis de recours en révision Mesures MSP - PMSJ…

Update : January 6, 2023

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.57 Mb GM-Guide-ComiteSuivi-en.pdf

o p in io n s an d r ec o m m en d at io n s La n d u se s C o m m u n ic at io n s M ee ti n gs , e xc h an ge s an d p re se n ce in t h e co m m u n it y…

Update : May 30, 2023

Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 3.06 Mb RA_annexe_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

r/Q-2,%20r.%2026 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/P-41.1,%20r.%205/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2035…

Update : February 11, 2021

Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

pdf 3.06 Mb RA_annexe_competitivite_producteurs_grains_MAPAQ.pdf

r/Q-2,%20r.%2026 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/P-41.1,%20r.%205/ http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2035…

Update : February 11, 2021

Engagements financiers de plus de 25 000$ en septembre 2025

pdf 2.34 Mb engagements-financiers-2025-09.pdf

Notre-Dame-des- Neiges 12 696 592,75 $ Gestion AJ (2003) inc. Rimouski 13 223 771,87 $ Construction R.J. Bérubé inc. Trois-Pistoles 15 500 929,00 $…

Update : February 10, 2026

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

responsable PRP Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande Allée Est, 4, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1977 Télécopieur : 418…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

responsable PRP Secrétariat du Conseil du trésor 875, Grande Allée Est, 4, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1977 Télécopieur : 418…

Update : January 6, 2023

Le rapport de la firme comptable Mallette commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur (2022) concernant la gestion des finances du Cégep de Rimouski.

pdf 192 Kb 22-387_Diffusion.pdf

une note explicative à cet effet. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : January 11, 2023

Information sur les nouvelles inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d'enseigner de la session d’automne 2020 à maintenant - nombre de brevets d’enseignement octroyés depuis 2019

pdf 370 Kb 22-301_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée [...] l’information et des…

Update : December 1, 2022

Demande accès contrat Armagh 12 août 2022

pdf 524 Kb 22-151_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/dd p. j. 2 Originale signée [...] l’information et des…

Update : October 4, 2022

Search results

Filters

Détail des sommes investies par le ministère de la Sécurité publique pour optimiser le système Dacor, dans le projet Horizon et dans le cadre du Plan de modernisation du système de justice

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

Annexe - Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec

Engagements financiers de plus de 25 000$ en septembre 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Le rapport de la firme comptable Mallette commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur (2022) concernant la gestion des finances du Cégep de Rimouski.

Information sur les nouvelles inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d'enseigner de la session d’automne 2020 à maintenant - nombre de brevets d’enseignement octroyés depuis 2019

Demande accès contrat Armagh 12 août 2022

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca