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moyen d'audition. Avez-vous également des données pour le délai moyen (et/ou médian) d'obtention d'un jugement ? P. ex. le délai entre le…

en cours CAP - Formulaire 3: Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale Période du 2025-04-01 au 2025-04-30.…

tenir des réunions avec l’ensemble des mem- bres du comité. Toutefois, avec le recul, nous croyons que des rencontres régulières (une fois par mois) auraient…

pairs, avec la personne enseignante ou avec des personnes intervenantes. Ces interactions sont dynamiques et influencées par des perceptions, des cognitions,…

situation, le MSP a entrepris des travaux pour faciliter l’établissement des causes des incendies : le formulaire de déclaration des incendies sera revu ; le…

situation, le MSP a entrepris des travaux pour faciliter l’établissement des causes des incendies : le formulaire de déclaration des incendies sera revu ; le…

A 863 des Hautes-Rivières 1,00 A 864 Marie-Victorin 1,00 A 865 des Patriotes 1,00 A 866 du Val-des-Cerfs 1,00 A 867 des Grandes-Seigneuries 1,00 A 868 de la…

A 863 des Hautes-Rivières 1,00 A 864 Marie-Victorin 1,00 A 865 des Patriotes 1,00 A 866 du Val-des-Cerfs 1,00 A 867 des Grandes-Seigneuries 1,00 A 868 de la…

d’employeur, le gouvernement confie au Conseil du trésor et à son président l’établissement, la mise en œuvre et le suivi des orientations, des politiques, …

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (« Loi sur l’accès »), nous vous transmettons le…