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Revenus par catégorie et par activité 60 Revenus par catégorie et par activité (suite) 61 Revenus par catégorie et par activité (suite) 62 Revenus par…

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de dépenses par portefeuille et par catégorie est présentée à l’annexe 1. La répartition du Budget de dépenses 2025-2026 par catégorie et par bénéficiaire…

: 1° par la suppression de « les cendres provenant d’une installation de combustion, »; 2° par le remplacement de « verte, », de « chaux et » et de « et qui…

a. 46.0.22, par. 6°, a. 70, par. 4°, et a. 95.1, 1er al., par. 3°, 5° et 8°). 1. L’article 1 du Règlement sur les fabriques de pâtes et papiers (chapitre…

réduction d’IC, dont le critère de performance environnemental par des réductions de l’IC de 45 % par rapport à l’IC de l’essence fossile et de 70 % par…

réduction d’IC, dont le critère de performance environnemental par des réductions de l’IC de 45 % par rapport à l’IC de l’essence fossile et de 70 % par…

Revenus par catégorie et par activité 60 Revenus par catégorie et par activité (suite) 61 Revenus par catégorie et par activité (suite) 62 Revenus par…

fournir tous les détails du projet proposé et être signé par la personne dûment autorisée par le CA; Le BC doit transmettre sa demande de financement par…

réduction d’IC, dont le facteur de performance environnementale par des réductions de l’IC de 45 % par rapport à l’IC de l’essence fossile et de 70 % par…