Search results

qu’elle juge nécessaires à la suite des constats qu’elle aura faits; QUE monsieur Denis Gallant, juge municipal, soit nommé commissaire afin de conduire…

présenté dans l’onglet « 3 » de l’Outil de saisie et d’analyse de données à l’intention du milieu municipal. La communication des risques Le processus de…

in partnership with other institutions, organizations, or public authorities (such as museums, municipalities, band councils, northern villages, universities…

tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui sont faites par ses…

développement durable affirment que l’adoption d’une telle démarche n’est pas une priorité du conseil municipal. Responsabilité de la démarche Environ 86 %…

tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui sont faites par ses…

développement durable affirment que l’adoption d’une telle démarche n’est pas une priorité du conseil municipal. Responsabilité de la démarche Environ 86 %…

d’expertise, d’accélérer l’adoption et mutualiser les ressources dans les ministères et le réseau municipal. Conclusion Nous appelons le gouvernement du…

tenu des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui sont faites par ses…

intended for Indigenous media organizations or their authorized agents, i.e., band councils and municipalities that: • Are actively conducting operations at…