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Guide sur la vérification des antécédents judiciaires et des comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves

pdf 1.43 Mb DTPE_verification-antecedents-judiciaires-cs.pdf

veuillez poursuivre sur une feuille distincte que vous joindrez au présent formulaire. Inscrivez votre nom dans le haut de toute feuille additionnelle. A –…

Update : August 14, 2025

Documentation sur l'avortement et la violence conjugale

pdf 3.91 Mb Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf

des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, 65 documents répertoriés pouvant répondre à votre…

Update : October 19, 2023

Documentation sur l'avortement et la violence conjugale

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des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, veuillez trouver, ci-joint, 65 documents répertoriés pouvant répondre à votre…

Update : October 19, 2023

Montants prévus par le ministère de l'Éducation pour la libération du personnel enseignant en formation générale des jeunes pour des activités de perfectionnement

pdf 190 Kb 22-277_Diffusion.pdf

Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/etude-credits https://www.quebec.ca/gouve…

Update : November 28, 2022

Mémoire

pdf 2.60 Mb CREII.pdf

sociale. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/francisation-quebec-nombre-record-de-personnes-francisees-en-2024-2025-62491 https://statistique.…

Update : January 26, 2026

Demande accès lecteur CO2 29 avril 2022

pdf 298 Kb 21-407_Diffusion.pdf

Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/qualite-air-ecoles#c138576 https://www.quebec.c…

Update : September 30, 2022

Copie de la partie accessible au public du mémoire au Conseil des ministres du Projet de loi

pdf 190 Kb 23-116_Diffusion.pdf

1 Originale signée https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2023-0062_memoire.pdf https://cdn-contenu.que…

Update : July 6, 2023

Copie de la partie accessible au public du mémoire au Conseil des ministres du Projet de loi

pdf 190 Kb 23-116_Diffusion.pdf

1 Originale signée https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/gouvernement/MCE/dossiers-soumis-conseil-ministres/2023-0062_memoire.pdf https://cdn-contenu.que…

Update : July 6, 2023

Copie du document "Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2024-2025"

pdf 239 Kb 25-675_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/education/Acces-information/reponses-transmises/2024/juillet-septembre/24-167_Di…

Update : December 16, 2025

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

pdf 369 Kb 25-78_Diffusion-1.pdf

l’objet d’une diffusion, l’automne prochain, sur le site Web quebec.ca, après son dépôt à l’Assemblée nationale du Québec : https://www.quebec.ca/gouvernemen…

Update : July 16, 2025

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Montants prévus par le ministère de l'Éducation pour la libération du personnel enseignant en formation générale des jeunes pour des activités de perfectionnement

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Demande accès lecteur CO2 29 avril 2022

Copie de la partie accessible au public du mémoire au Conseil des ministres du Projet de loi

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Copie du document "Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2024-2025"

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

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