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expériences de la détention et de la sortie de prison. Des intervenants étaient invités à parler de leur expérience professionnelle d’accompagnement ainsi…

personnel du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie. Elles seront conservées dans des banques de données du Ministère aux fins de…

consacrés à l’achat de services externes ou à la sous-traitance, lorsque ces informations sont disponibles. 6. Tout tableau de bord, fichier de suivi,…

personnel du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie. Elles seront conservées dans des banques de données du Ministère aux fins de…

DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS IDENTIFICATION DU FICHIER 1. DÉSIGNATION : SAGIR- SGR2 – Système de gestion des ressources…

conservé à différents endroits. 8. DURÉE GÉNÉRALE DE CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS : En conformité avec le calendrier de conservation du ministère de…

compétence de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Papineau. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne…

Champ de texte 61: Champ de texte 60: Champ de texte 59: Champ de texte 58: Champ de texte 65: Champ de texte 64: Champ de texte 63: Champ de texte 62: Champ…

aux défis urgents de notre société en matière de santé, de vieillissement et de bien-être. Il est temps de les intégrer pleinement à notre système de santé,…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…