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de l’offre d’un programme d’études apparenté, d’un centre collégial de transfert de technologie, ou même d’un partenaire externe. Ministère de l’Enseignement…

autonome) Catégories de projets Un seul établissement ou un seul CCTT Un seul établissement ou un seul CCTT avec un ou des partenaires Multiétablissement ou…

autonome) Catégories de projets Un seul établissement ou un seul CCTT Un seul établissement ou un seul CCTT avec un ou des partenaires Multiétablissement ou…

établissement ou d’un seul CCTT avec un ou des partenaires; • les projets de recherche de plus d’un établissement ou de plus d’un CCTT avec un ou des…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

n’est pas autorisé. _________ 1982, c. 30, a. 14. 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce…

n’est pas autorisé. _________ 1982, c. 30, a. 14. 34. Un document du bureau d’un membre de l’Assemblée nationale ou un document produit pour le compte de ce…

répondre à un besoin ou à un problème précis exprimé par l’entreprise ou l’organisme partenaire. Cette catégorie comprend : • les projets de recherche d’un…

organismes rendront compte annuellement de l’état d’avancement de leurs mesures. Un bilan quinquennal sera dressé et diffusé en ligne. 9- Implications…