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Déclaration de modifications apportées à un programme universitaire conduisant à un grade

pdf 320 Kb Formulaire-declaration-modifications-programme-universitaire.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universites/procedure-opportunite.pdf…

Update : May 9, 2025

SJ-1333 (2025-08) Answer

pdf 260 Kb sj1333-a.pdf

SJ-1333A (2025-09) 1 https://www.quebec.ca/justice-et-etat-civil https://lexius-gnjq.justice.gouv.qc.ca/fr/Accueil…

Update : September 3, 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca https://www.quebec.ca/gouv/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/commission-viens#c113728 https://www.quebec.ca/gouv/po…

Update : January 6, 2023

Sdf fdsfsdfg

pdf 355 Kb 30139.pdf

décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d'accès reçue le 18 novembre 2025, telle que reformulée le 28 novembre dernier, et…

Update : January 8, 2026

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

es-Quebec-mars-2022.pdf?1649680290 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universit…

Update : May 12, 2023

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 2.51 Mb regles-budgetaires-universites-2023-2024-mai-2023.pdf

es-Quebec-mars-2022.pdf?1649680290 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Universites/Services-administratifs-universit…

Update : May 12, 2023

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du MAPAQ

pdf 2.55 Mb PL_developpement_durable_2023-2028_MAPAQ.pdf

Dès le 1er avril 2025, il sera appliqué à toutes les demandes. Numéro du sous-objectif de la SGDD Indicateur (mesure de départ au 1er avril 2023) Cible…

Update : February 1, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

financement. https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/formation-policiere-etudiants-autochtones https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

pdf 1.58 Mb rapport-etape-commission-viens-2022.pdf

financement. https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/premieres-nations-inuits/formation-policiere-etudiants-autochtones https://www.quebec.ca/gouv…

Update : September 27, 2024

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SJ-1333 (2025-08) Answer

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

Plan d'action de développement durable 2023-2028 du MAPAQ

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022

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