Search results

, il est bon de le rappeler, ont normalisé leurs relations avec le Québec en signant des conventions en 1975 et en 1978. Elles reçoivent les services…

, il est bon de le rappeler, ont normalisé leurs relations avec le Québec en signant des conventions en 1975 et en 1978. Elles reçoivent les services…

disposer de nouveaux pouvoirs en matière de répartition et de création de places, ou de fermeture de SGÉE ; imposer aux SGÉE des critères applicables aux…

disposer de nouveaux pouvoirs en matière de répartition et de création de places, ou de fermeture de SGÉE ; imposer aux SGÉE des critères applicables aux…

la possibilité de refuser de délivrer un certificat d’inscription à l’égard de la vente au détail de tabac ou un permis ou de le renouveler, ainsi que la…

pdf De plus, certains renseignements complémentaires à votre demande relèvent de la compétence du ministère de la Santé et des Services sociaux et de…

manager Direction générale de la coordination et de la valorisation de la nature Sous-ministériat adjoint de la biodiversité, de la faune et des parcs…

respecter le ratio de personnel de garde qualifié de 2 sur 3 en vue d’un retour à ce ratio réglementaire en 2027-2028. 17 Mettre à jour les lignes…

nelles de résidents non permanents (RNP) produites par Statistique Canada de manière trimestrielle. Le chiffre de 615 000 RNP renvoie aux données au 1er…

1917 avant la construction de la gare de Vallée-Jonction, en blocs de ciment qui imitent la pierre (MCC [En ligne]). Dans les années 1960, la Quebec Central…