Search results

Commission de la culture et de l’éducation NOVEMBRE 2019 Commission de l’éducation en langue anglaise Le projet de loi n˚ 40 et le système d’éducation…

lle permettra de s’assurer de la mise en place de mesures inclusives qui visent l’ensemble de ces groupes. Elle permettra également de s’assurer de la…

territoire et de l’organisme 1.1 Municipalité régionale de comté (MRC) de Bellechasse La Municipalité régionale de comté (MRC) de Bellechasse est située…

territoire et de l’organisme 1.1 Municipalité régionale de comté (MRC) de Bellechasse La Municipalité régionale de comté (MRC) de Bellechasse est située…

responsables de service de garde en milieu familial (RSG) dans leur démarche de qualification par une reconnaissance de leur situation en alternance…

responsables de service de garde en milieu familial (RSG) dans leur démarche de qualification par une reconnaissance de leur situation en alternance…

2025, puis de 5 % de 2026 à 2028. L’augmentation de la taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade, en vigueur depuis janvier 2025, doit générer…

biens en cas de sinistre Loi sur la sécurité civile Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024 MSP Mettre en place un système de surveillance pour les…

biens en cas de sinistre Loi sur la sécurité civile Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024 MSP Mettre en place un système de surveillance pour les…

boulevard de Cap-des- Rosiers Gaspé G4X6H1 FABIENNE MONGENDRE 116804 395, chemin d'en Haut Les Îles-de-la-Madeleine G4T9A7 MICHÈLE RIVEST 116826 61,…