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n et utilisation - Convocation - Ordre du jour - Compte rendu / procès-verbal - Rapport - Annexe Types de documents Convocation, ordre du jour, compte rendu,…

Puisque l’attribution d’un contrat par la procédure suivant le prix proposé le plus bas ne tient compte que du prix, l’organisme municipal ne peut considérer…

activités ; 2. Les catégories de dépense de formation et d’activités de développement (ex : activités avant la formation, soutien à la prestation d’activités…

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placement. Une reddition de comptes détaillée 2.1.4 La Caisse assure une reddition de comptes détaillée auprès de chaque déposant. De plus, le rapport annuel…

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registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des subventions reçues en conformité avec la Loi et la réglementation en vigueur de…

l’ensemble des formations offertes, simplifier l’accès par des parcours dédiés (débutants, intermédiaires et experts), la normalisation des formations selon…

ants en formation de ressources qualifiées pour exercer ces emplois. Cette analyse repose sur le modèle d’adéquation formation- emploi (MAFE) développé par…

cartographies actuelles portent généralement sur les aléas1 en eau libre, mais ne tiennent pas toujours compte d’autres causes d’inondations, comme les…