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d’hébergement peuvent être, par exemple : - des hôtels, des motels, des auberges et des gîtes; - des campings, des bases de plein air et des camps d’été; - …

activités comme le paiement des créditeurs et des frais courus et la perception des débiteurs. Le principal objectif de l’établissement des surplus ou des…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) (« Loi sur l’accès »), nous vous transmettons le…

rement des enfants et de comptabilisation des jours d’occupation liées aux différents tableaux d’occupation. 1. Il s’agit des garderies qui ont conclu une…

sociaux (TCPS); des autres programmes découlant d’ententes avec le gouvernement fédéral sur divers domaines (ex. : l’intégration des immigrants,…

sociaux (TCPS); des autres programmes découlant d’ententes avec le gouvernement fédéral sur divers domaines (ex. : l’intégration des immigrants,…

espace mince où ils tentent de trouver des repères, des passages, des possibilités. 4 Le cahier ayant servi pour la formation des accompagnateurs est fourni …

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, je désire recevoir le ou les documents suivants : • Tout document ou…

simplicité. • Le logo est efficace. • La représentation des éléments distinguant la province (les grands espaces, le blé, le vent). • L’absence du drapeau…

qu’organisme consultatif sur lequel le ministre de l’Éducation ainsi que la ministre de l’Enseignement supérieur peuvent s’appuyer dans l’exercice des…