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Bonnes pratiques des MRC en sécurité civile - Guide à l'intention des municipalités locales et des municipalités régionales de comté (MRC)

pdf 634 Kb GUI_bonnes_pratiques_mrc_securite_civile.pdf

civile de façon indirecte, notamment par le biais de la production des schémas d’aménagement et de développement (SAD), par la gestion des cours d’eau et…

Update : January 23, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus pour juillet 2024

pdf 645 Kb MRNF_Engagements_2024-07.pdf

ve de livraison 1 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Avis d’appel d’offres Services professionnels 2024-07-03 2023-0261-01B Revue de la…

Update : August 9, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus pour juillet 2024

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ve de livraison 1 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts I Avis d’appel d’offres Services professionnels 2024-07-03 2023-0261-01B Revue de la…

Update : August 9, 2024

Organigramme de l’organisation municipale de la sécurité civile (modèle)

docx 117 Kb organigramme_organisation_municipale_modele.docx

Organigramme de l’organisation municipale de la sécurité civile (modèle) [image: ] [image: ]SUITE Maire Conseil municipal Coordonnateur municipal de la…

Update : January 24, 2020

Organigramme de l’organisation municipale de la sécurité civile (modèle)

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Organigramme de l’organisation municipale de la sécurité civile (modèle) [image: ] [image: ]SUITE Maire Conseil municipal Coordonnateur municipal de la…

Update : January 24, 2020

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

davantage de la compétence du Centre de services scolaire de la région de Sherbrooke. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : March 25, 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

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davantage de la compétence du Centre de services scolaire de la région de Sherbrooke. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des…

Update : March 25, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

officielle. chapitre C-12 CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE PARTIE I LES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE CHAPITRE I LIBERTÉS ET DROITS…

Update : July 29, 2024

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

pdf 11.84 Mb DAI_no_BSM-2024-004299.pdf

officielle. chapitre C-12 CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE PARTIE I LES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE CHAPITRE I LIBERTÉS ET DROITS…

Update : July 29, 2024

Association madelinienne pour la sécurité énergétique et environnementale (AMSÉE)

pdf 503 Kb association-madelinienne-securite-energ-env.pdf

conversion des réseaux autonomes du Québec et du potentiel de l’industrie de l’hydrogène, du transport maritime et de la pêche pour réduire les émissions de…

Update : November 24, 2020

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Organigramme de l’organisation municipale de la sécurité civile (modèle)

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Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

Documents concernant la consultation publique sur les perspectives de réforme de l'action collective en 2021 - BSM-2024-004299

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Association madelinienne pour la sécurité énergétique et environnementale (AMSÉE)

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