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calcul ni comparaison de renseignements. Vous trouverez en annexe une reproduction de ces articles. Notez enfin qu’une décision distincte (23-413) vous sera…

démarche pour faciliter l’expression de la demande de la personne handicapée ainsi qu’un outil de collecte de renseignements pour la demande de services afin…

démarche pour faciliter l’expression de la demande de la personne handicapée ainsi qu’un outil de collecte de renseignements pour la demande de services afin…

en matière de sécurité civile et de s’assurer de leur cohérence et de leur complémentarité. • Il agit notamment à titre de conseiller stratégique au sein du…

représentants de l’Université McGill, de l’Université Concordia, de l’Université du Québec à Montréal, de l’Université de Montréal, de l’Université Laval et …

l’article 1 de la Loi accorde un droit d’accès aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions. De plus, selon l’article 15 de…

internationales de Montréal) Numérique au Féminin Ministère de l'Éducation 4 de 5 Juillet - septembre 2023-2024 Nom de l'unité administrative Nombre…

lancé en 2003. Exemples de niveaux de bruit (dBA) Développement durable de l’énergie éolienne Environnement sonore d'un parc éolien Sources Niveau de…

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copie de tous documents faisant état du nombre de congés de maladie et de leur coût, pour le personnel du Centre de Services scolaire des Phares (CSS des…