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Kativik. Projet du Service de police de la Ville de Montréal Un projet d’enquête du Service de police de la Ville de Montréal a permis de mettre fin à un…

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ministre l'avise, selon le cas, de son intention de suspendre, de révoquer ou de refuser de le reconnaître ou de renouveler sa reconnaissance. Aux…

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603082713-0 01-01 FONCTIONS DE COORDINATION (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Contrat de prêt de services avec l’Institut universitaire de cardiologie…

Administrateur de base de données : LES SERVICES CONSEILS SYSTEMATIX INC. Québec 184 324,00 $ Volet 4 Administrateur de base de données : M3P CONSEILS INC.…

n; • la d at e de n de s a m is e en li be rt é so us c on di tio n; • la d at e de s a so rt ie d é n iti ve d e l’é ta bl is se m en t d e dé te nt io n; •…

SECTEUR PAGE 1 DE 27 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE…

des formulaires à remplir; La réduction considérable du nombre de documents et d’informations demandés; La diminution du délai de traitement de demandes…

deux cas de figure. Nous avons analysé ce que représenterait l’impact de la prise d’un décret pour les populations de caribous de Val-d’Or, de Charlevoix et …