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9-1-1 de prochaine génération - Un rôle accru pour les municipalités

pdf 2.16 Mb 911_pg_un_role_accru_pour_les_municipalites.pdf

approprié, qu’il s’agisse d’un centre de répartition d’un service de sécurité incendie ou d’un corps de police ou d’un centre de communication santé au sens …

Update : October 24, 2024

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Update : October 24, 2024

Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet d

pdf 405 Kb 25-299_Diffusion.pdf

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

Update : October 21, 2025

Juillet 2022

pdf 512 Kb liste-2022-07.pdf

Page 1 de 1 NO RÉFÉRENCE : No SEAO, No de bon de commande, No d'écriture du SAGIR ou No de référence du ministère ou organisme NUMÉRO DU PROGRAMME ET…

Update : September 20, 2023

Juillet 2022

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Update : February 4, 2025

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

pdf 366 Kb 23-37_Diffusion.pdf

en annexe, les articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : July 6, 2023

données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

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Update : July 6, 2023

Fiche thématique 23 | Le budget annuel de l’école ou du centre

pdf 412 Kb Fiche_23_Budget-annuel-etablissement.pdf

avant de faire part au centre de services scolaire des besoins de l’établissement en biens et en services, ainsi que des besoins d’amélioration,…

Update : May 14, 2021

Fiche thématique 23 | Le budget annuel de l’école ou du centre

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avant de faire part au centre de services scolaire des besoins de l’établissement en biens et en services, ainsi que des besoins d’amélioration,…

Update : May 14, 2021

Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

pdf 305 Kb 23-140_Diffusion.pdf

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

Update : July 26, 2023

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Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet d

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données (brutes) comparatives des résultats obtenus pour les classes en adaptation scolaire par programme et type de parcours pour huit années, séparées pour les écoles publiques et privées.

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Fiche thématique 23 | Le budget annuel de l’école ou du centre

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Diverses information concernant le Collège Sainte-Anne dans le 53e rapport annuel 21-par la Commission consultative de l’enseignement privé.

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