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Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 821 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

les services du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration à l’endroit des personnes handicapées : Ministère de l’Immigration, de la…

Update : December 27, 2024

Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

pdf 3.85 Mb 25-34_Diffusion.pdf

technologique et de représentants du ministère de l’Éducation des secteurs de la réussite éducative et de la main-d’œuvre, du financement et du budget et du…

Update : May 9, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

pdf 606 Kb MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

événements et de la gestion financière (DIEGF) Direction des politiques, de la prospective, de la veille et de la recherche (DPPVR) Direction de…

Update : February 13, 2025

Sommes allouées au Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire depuis 2021 et liste des organismes actuellement financés pour leurs services rendus dans le cadre de ce dernier - BSM-2024-004705

pdf 271 Kb DAI_no_BSM-2024-004705.pdf

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

Update : December 17, 2024

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

pdf 341 Kb 2015-02-document-intention-promoteurs.pdf

l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN), du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP), du ministère de la Justice du Québec (MJQ) et du…

Update : October 26, 2022

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

pdf 341 Kb 2015-02-document-intention-promoteurs.pdf

l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN), du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP), du ministère de la Justice du Québec (MJQ) et du…

Update : October 26, 2022

2023-168-Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionnés

pdf 850 Kb DAI_2023-168_protocoles_ententes_aides_financieres_saint_lucien.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnel (RLRQ, chapitre A-2.1) RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135…

Update : January 16, 2024

La répartition précise (nombre) de personnes étudiantes au collégial, de personnes étudiantes en situation de handicap et le nombre de psychologues à l'emploi, par année scolaire et par établissements et par type de formation (au régulier et cont

pdf 1.19 Mb 24-740_Diffusion.pdf

Cégep de Lévis (921000) Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue (920000) Cégep de La Pocatière (923000) Cégep de la Gaspésie et des Îles (900000) Cégep de…

Update : March 7, 2025

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

pdf 319 Kb BULFR_2023-1-f-b.pdf

apportée au régime de la taxe de vente du Québec afin de refléter la modification fédérale relative à la définition de « produit soumis à l’accise » contenue…

Update : January 30, 2023

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

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apportée au régime de la taxe de vente du Québec afin de refléter la modification fédérale relative à la définition de « produit soumis à l’accise » contenue…

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Entente par laquelle une aide financière de plus de 54 millions de dollars a été accordée à Alloprof pour la période de 2024-2025 à 2026-2027, aux fins de la mise en place de la nouvelle plateforme Allofrançais.

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées

Sommes allouées au Programme d’accompagnement justice et intervention communautaire depuis 2021 et liste des organismes actuellement financés pour leurs services rendus dans le cadre de ce dernier - BSM-2024-004705

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

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2023-168-Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionnés

La répartition précise (nombre) de personnes étudiantes au collégial, de personnes étudiantes en situation de handicap et le nombre de psychologues à l'emploi, par année scolaire et par établissements et par type de formation (au régulier et cont

Bulletin d'information du 30 janvier 2023 - Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et mise à jour des paramètres fiscaux relatifs à l'usage d'une automobile pour 2023

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