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superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des composantes de bâtiment, de la variabilité des coûts de construction…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

disposer a) d’une capacité de mobi- lisation de ses membres autour de projets, de programmes de changement ou de développement2 et b) d’une capacité de…

transport de Laval STLévis Société de transport de Lévis STM Société de transport de Montréal STO Société de transport de l’Outaouais STQ Société des…

représentant un allègement de près de 1 milliard de dollars; — une diminution de la cotisation au Fonds des services de santé (FSS) de 1,2 milliard de…

représentant un allègement de près de 1 milliard de dollars; — une diminution de la cotisation au Fonds des services de santé (FSS) de 1,2 milliard de…

plan de mobilité durable de la Ville de Québec : Le plan de mobilité durable, adopté en novembre 2011, a pour but de guider l’urbanisation de la Ville de…

plan de mobilité durable de la Ville de Québec : Le plan de mobilité durable, adopté en novembre 2011, a pour but de guider l’urbanisation de la Ville de…

négociation de la Convention de 2005. Animé par sa volonté de préserver son droit d’adopter et de mettre en œuvre les politiques culturelles de son choix, le…

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