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Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

pdf 377 Kb 25-305_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : August 21, 2025

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Août 2025

pdf 232 Kb veille-octobre-2025.pdf

printemps 2024 auprès de 6 824 élèves ontariens de la 7e à la 12e année. Une proportion de 29,8 % des élèves ont indiqué faire partie de la diversité…

Update : November 3, 2025

Liste des organismes de l'Administration

pdf 626 Kb liste-organisme-administration.pdf

Kativik Commission de la représentation électorale Commission de protection du territoire agricole du Québec Commission de toponymie Commission des droits de…

Update : July 19, 2024

2025-070 – Convention de subvention avec la Ville de Montréal pour le projet parc-nature de L'écoterritoire de la falaise

pdf 1.66 Mb DAI_2025-070_subvention_parc_nature.pdf

note que des signatures sont caviardées puisqu’elles sont considérées comme des renseignements personnels au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès…

Update : November 11, 2025

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf

1 COMMISSION DE L’ÉDUCATION EN LANGUE ANGLAISE La Commission de l’éducation en langue anglaise (CELA) a pour mandat de donner des avis au ministre de…

Update : January 8, 2021

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

pdf 106 Kb CELA-Avis-pandemie-juin2020-FR.pdf

1 COMMISSION DE L’ÉDUCATION EN LANGUE ANGLAISE La Commission de l’éducation en langue anglaise (CELA) a pour mandat de donner des avis au ministre de…

Update : January 8, 2021

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

pdf 1.90 Mb DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf

est jusqu'à la ligne sépuranr la municipalité de Shannon et la ville de l..ac..:Sainr-Joseph, cette ligne séparative a été définie en 11)46 comme étant …

Update : January 22, 2024

2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

pdf 1.90 Mb DAI_2023-174_avis_plage_germain.pdf

est jusqu'à la ligne sépuranr la municipalité de Shannon et la ville de l..ac..:Sainr-Joseph, cette ligne séparative a été définie en 11)46 comme étant …

Update : January 22, 2024

2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné

pdf 850 Kb DAI_2023-168_protocoles_ententes_aides_financieres_saint_lucien.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnel (RLRQ, chapitre A-2.1) RÉVISION PAR LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) Pouvoir L'article 135…

Update : January 16, 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 606 Kb MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

événements et de la gestion financière (DIEGF) Direction des politiques, de la prospective, de la veille et de la recherche (DPPVR) Direction de…

Update : February 13, 2025

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2025-070 – Convention de subvention avec la Ville de Montréal pour le projet parc-nature de L'écoterritoire de la falaise

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

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2023-174 – Avis de publication dans la gazette officielle du Québec du règlement d’annexion de la plage Germain 5075/85 fait en 1985

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2023-168 – Protocoles d’ententes pour les aides financières attribuées à Saint-Lucien en 2023 dont TECQ 2019-2023, PAVL (AIRRL) #154217757, PRACIM #2030315m et PRABAM #3010498. Incluant une copie des redditions de comptes pour les prêts mentionné

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